Marque enregistrée - Marque en vigueur

VITAFERM
AEB FRANCE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4210540
Date de dépôt :
17/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/09/2025
VITAFERM de AEB FRANCE

Présentation de la marque VITAFERM

Déposée par voie électronique le 17 septembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AEB FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VITAFERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AEB FRANCE domicilié(e) 10 Rue du Stade - 68240 - SIGOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 000 937 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLETRY & ASSOCIES, Mme. SEVERINE FITOUSSI domicilié(e) 82 Boulevard de Sébastopol - 75003 - PARIS - France.

La marque VITAFERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4210540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITAFERM arrivera à expiration en date du 17 septembre 2025.

AEB FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ENERGY , GELSSON , MERCAPTON , CLARMOST , ENZYLIA OPERA , OENOLIA , SPINDALITE , TANETHYL , OENOLAC , ROxyTAN


AEB FRANCE, Société à responsabilité limitée - 10 Rue du Stade - 68240 - SIGOLSHEIM - France - SIREN 552000937


BLETRY & ASSOCIES, Mme. SEVERINE FITOUSSI - 82 Boulevard de Sébastopol - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Produits pour la fermentation des liquides alimentaires ou non alimentaires, destinés à l'activation, la réactivation ou la régulation des fermentations alcooliques ou non alcooliques ; adjuvants pour l'industrie alimentaire ; produits biochimiques destinés à la conservation des aliments ; levures et enzymes à usage industriel ;

Levures pour l'industrie agro-alimentaire ; levures pour la panification ; coadjuvants de fermentation.